Contrôle des actes Semur-en-Auxois

Entraide en Côte d'Or

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Contrôle des actes Semur-en-Auxois

Message par Robert BROISSEAU » Jeu Nov 17, 2022 8:13 pm

Bonjour,

Je recherche un acte sans connaitre le notaire ni la date exacte :
Existe-t-il un registre de contrôle des actes pour les notaires de Semur-en-Auxois pour la période 1804-1807 ?

Merci de votre aide,
Amicalement,

Robert BROISSEAU.
(GERCO n° 30)
Robert BROISSEAU
 
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Re: Contrôle des actes Semur-en-Auxois

Message par pthierry » Jeu Déc 22, 2022 6:13 pm

Bonjour Robert,
vous pouvez peut-être contacter les AD21
sur leur site vous avez une rubrique "En pratique"
et dans cette rubrique "contact" où vous pouvez laisser un message
Cordialement Pierre THIERRY , GERCO 262
Président
pthierry
 
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Re: Contrôle des actes Semur-en-Auxois

Message par Robert BROISSEAU » Sam Déc 24, 2022 9:08 am

Bonjour Pierre,

Et merci. Je vais tenter cette demande.

Bonne fin d'année.

Cordialement,
Robert BROISSEAU
Amicalement,

Robert BROISSEAU.
(GERCO n° 30)
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